Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A TABLE AVEC MAÏTE
Maïté Ordonez
Les Productions Grundy SA

Numéro de dépôt :
99785785
Date de dépôt :
01/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2009

Présentation de la marque A TABLE AVEC MAÏTE

Déposée le 1 avril 1999 par Maïté Ordonez et la Société Anonyme (SA) Les Productions Grundy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A TABLE AVEC MAÏTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Les déposants sont Maïté Ordonez, domicilié(e) 780 avenue Albert Poisson, 40370 Rion des Landes - France et la Société Anonyme (SA) Les Productions Grundy domicilié(e) 44/50 avenue du Capitaine Glarner, 93585 Saint Ouen cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Childéric Muller Les Productions Grundy - France.

La marque A TABLE AVEC MAÏTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A TABLE AVEC MAÏTE est expirée depuis le 1 avril 2009.

Maïté Ordonez a également déposé les autres marques suivantes : "MAITE LE TERROIR" , "LA TABLE DE MAITE" , LE PREFERE DE MAITE , Café de Maïté


Maïté Ordonez - 780 avenue Albert Poisson, 40370 Rion des Landes - France

Les Productions Grundy SA - 44/50 avenue du Capitaine Glarner, 93585 Saint Ouen cedex - France


Childéric Muller Les Productions Grundy - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-27

Inscription le 5 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347053 - Publication au BOPI 2002-06-05

Inscription le 15 janvier 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°467049 - Publication au BOPI 2008-01-15

Inscription le 15 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°467048 - Publication au BOPI 2008-01-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-07

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

. coutellerie, fourchettes, cuillers. . appareils et instruments électriques ou mécaniques de mesure, de pesage, de minutage dont balances, robots ménagers, minuteurs de cuisine, appareils photographiques, cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques, disques acoustiques. . papier, carton, cartonnages, imprimés, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues, manuels, cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs, serviettes et mouchoirs en papier, essuie-tout, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage, ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier et en matières plastiques ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions en papier, affiches, cartes postales, décalcomanie ; dessins, gravures, images photogravures ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, plateaux de jeu imprimés, cartes de jeu à gratter, boîtages et pliages cartonnés imprimés ; produits de l'imprimerie (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés, stylos, blocs-notes, sous-mains, cartes de visites, agendas, calendriers de bureau. . ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine en bois, matières plastiques et caoutchouc, en métal non précieux ; verres (récipients), assiettes, récipients, boites, vases, figurines en porcelaine et en faïence. . vêtements dont : tabliers de cuisine, tee-shirts, coupe-vents, casquettes . café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre à faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces, condiments. . agences de presse et d'information, télécommunication, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, par télévision, par services de transmission d'informations par voie télématique, télescription, transmission de messages, télégrammes, services de vidéographie interactive, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, cassette audio, vidéo, disque vidéo, câble, voie hertzienne, satellite, communication par terminaux d'ordinateur. . éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues, prêt de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de télévision ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre, de cinéma, de télévision ou de spectacle vivant. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs, divertissements radiophoniques ou par télévision.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.